Mentions légales

1. Informations générales

Conformément à la législation belge, voici les informations relatives à ce site internet :
Éditeur du site
Église Apostolique de Colfontaine ASBL
Rue du Pont d’Arcole 66, 7340 Colfontaine – Belgique
N° d’entreprise : 409 894 779
contact@nouvelhorizon.be | +32 479 78 96 42

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
📧 support@o2switch.fr | ☎ +33 4 44 44 60 40
🌐 www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’Église Apostolique de Colfontaine ASBL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable.

4. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, l’Église Apostolique de Colfontaine ASBL ne peut être tenue responsable :

• des erreurs ou omissions dans le contenu,

• des interruptions ou dysfonctionnements du site,

• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Des liens hypertextes vers d’autres sites peuvent être proposés. L’église n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Protection des données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité RGPD.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Mons.